Douane : qu’avez-vous le droit de ramener de New York ?

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Vous avez l'intention de faire le plein de shopping à New York ? Attention à la douane au retour. Voici les lois en vigueur selon votre pays de résidence.

Douane France
Chaque douane a fixé des franchises précises. (Photo CCI Nantes)

Avec un dollar faible et des tentations à tous les coins de rue (voir mon guide du shopping à New York !), vous aurez forcément envie de ramener des valises entières de souvenirs et d’achats ! Sur le principe, vous pouvez vous offrir tout ce qui vous fait plaisir à New York. Attention toutefois : la douane veille et vous attend à votre retour. Voici les règles à savoir, pays par pays :

La douane en France, en Belgique, au Luxembourg et dans l’Union européenne

  • En matière de douanes, les pays membres de l’Union européenne fonctionnent selon le même principe : les douanes de chacun des pays de l’Union européenne vous accordent une franchise douanière de 430 euros pour les voyageurs de 15 ans et plus. Cela signifie que vous pouvez ramener de New York, ou de tout autre pays en dehors de l’Union européenne, pour l’équivalent de 430 euros d’achats sans avoir à déclarer quoi que ce soit et sans rien payer de plus.
  • Que se passe-t-il au-delà de 430 euros ? La douane française est très claire : « Tout objet dont la valeur est supérieure à la franchise, devra être déclaré, et vous acquitterez la TVA sur la valeur totale sans aucun abattement ». Même chose pour la Belgique, le Luxembourg et les autres pays de l’Union européenne.
  • Vous me direz que beaucoup de personnes reviennent avec plus que 430 euros d’achats, notamment avec des appareils photos ou des smartphones Apple ou Samsung. Comme vous, je constate que la douane ne demande pas à chacun d’ouvrir ses bagages à l’arrivée, loin de là. La douane s’intéresse d’ailleurs plus aux trafics en tout genre qu’au malheureux touriste qui s’est acheté un petit appareil photo. Après, en tant que bloggueur spécialiste de New York depuis 1999, je me dois de vous donner les éléments légaux. La loi est la loi. Ensuite, à chacun de faire comme il l’entend…

La douane en Suisse

  • La douane suisse a fixé une franchise douanière qui s’élève à 300 francs suisses.
  • Au-delà, l’Administration fédérale des douanes précise que « si la valeur totale des marchandises transportées (y compris la valeur de toutes les denrées alimentaires) dépasse 300 francs, vous devez payer la taxe sur la valeur ajoutée dans tous les cas ».

La douane au Canada

  • Au Canada, la franchise douanière dépend de la durée de votre séjour aux États-Unis.
  • Si vous faites l’aller-retour dans la journée, vous ne bénéficiez d’aucune franchise douanière. La douane canadienne indique en effet que « les exemptions personnelles ne s’appliquent pas aux adeptes du magasinage outre-frontière qui s’absentent du pays pendant moins de 24 heures ».
  • Si vous restez plus de 24 heures aux États-Unis, la franchise douanière s’élève à 200 dollars canadiens. Que se passe-t-il en cas de dépassement ? La douane canadienne indique que « si la valeur des biens que vous ramenez excède 200 $ CA, vous ne pourrez pas vous prévaloir de cette exemption. Les droits et les taxes s’appliqueront plutôt sur le montant total des biens importés ».
  • Si vous restez plus de 48 heures aux États-Unis, la franchise douanière s’élève à 800 dollars canadiens. Au-delà, la douane canadienne précise que « si la valeur des biens que vous ramenez excède 800 $ CA, les droits et les taxes ne s’appliquent que sur la valeur des biens importés au-delà de 800 $ CA ».

La douane en Algérie

  • La douane algérienne a mis en place une franchise des droits et des taxes, sans déclaration et sans formalités, pour « les objets et effets à usage personnel ou familial dont la valeur n’excède pas 50 000 dinars« .
  • Au-delà, vous devrez acquitter des droits de taxe. La douane algérienne précise que « les services des douanes peuvent placer en dépôt les objets et effets déclarés dans le cas où les seuils de la franchise autorisée sont dépassés et que vous ne disposez pas de liquidités pour l’acquittement des droits et taxes, ou que le seuil de la taxation forfaitaire est dépassé, ou que les marchandises revêtent un caractère commercial ou que l’autorisation administrative exigée n’est pas disponible ».

La douane au Maroc

  • La douane marocaine a fixé une franchise douanière de 2000 dirhams.
  • Au-delà de cette limite, la douane marocaine a fixé des droits de douane dont la valeur maximale atteint 25%.

La douane en Tunisie

  • La douane tunisienne ne fixe pas de montant en matière de franchise douanière. Cela est laissé à l’appréciation des douaniers : « Les objets contenus dans les bagages dont la nature ou le nombre reflète un caractère commercial sont soumis au payement des droits et taxes et aux formalités de commerce extérieur », écrit la douane tunisienne.
  • Sachez toutefois que l’importation de téléphones fixes et mobiles est soumis à une demande d’autorisation auprès du ministère des technologies et de la communication.
J'ai fondé le blog ©New York en 1999. Objectif : vous aider à préparer au mieux votre voyage à New York ! N'hésitez pas à me contacter par e-mail à l'adresse didier@cnewyork.net. NOUVEAU : découvrez mon guide de 250 pages sur New York paru en novembre 2017 : Destination New York.

1 commentaire

  1. Bonjour,
    Vous indiquez le montant de 430€ à partir de 15 ans: mais du coup quid si je voyage avec un enfant de 10 ans? C’est seulement 430€ pour nous deux du coup ?
    Merci!

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